Voyage d’étude de professionnels de l’agriculture sociale en Toscane, février 2012

Compte rendu

Marie-Annick Blondot, Mélanie Caron, Claudette Coquart, Fabienne Garderet, Dominique Granjon, Fabrice Haillez, Charlotte Sultana , Gérald Assouline

Février 2012

www.res-astra.org

La construction d’un réseau local de développement de l’Agriculture Sociale et Thérapeutique

dans la région de La Valdera, près de Pise, en Toscane

Introduction...

Lors des secondes rencontres de l’agriculture sociale et thérapeutique, organisées par le réseau ASTRA le 9 novembre 2011 en Savoie, le professeur de l’Université de Pise, Francesco di Iacovo, nous avait présenté la situation de la région de La Valdera.

Cet exemple nous était apparu remarquable à plusieurs égards :

- la dynamique en gagée sous l’impulsion des services de santé de la région Toscane,

- la volonté de construire un réseau très horizontal, de proximité, impliquant un nombre très large d’acteurs de secteurs aussi différents que la santé, le social, le politique, l’agriculture.

C’est ainsi qu’est né le groupe de travail de l’agriculture sociale de la région de La Valdera, que nous sommes donc allés visiter.

Les leçons à tirer sont riches :

- Elles doivent tenir compte d’un contexte institutionnel très différent , où la décentralisation et le pouvoir des régions est beaucoup plus développé en Italie ;

- A l’échelle d’un territoire, nous avons vu comment l’impulsion et la volonté politiques permettaient de décloisonner les interventions et d’associer des acteurs très divers ;

- Les moyens engagés en France pour l’insertion et l’accueil de personnes handicapées sont beaucoup plus importants du fait de l’engagement de l’état et des départements notamment ;

- La contrainte liée aux faibles moyens financiers en Italie suscite le foisonnement des initiatives collectives. Cela produit un type d’efficacité collective dans le développement de l’agriculture sociale qui a tendance à être plus difficile à construire chez nous.

Le groupe de participants à ce voyage a donc organisé une restitution collective, qui puisse être accessible au plus grand nombre.

Nos remerciements sincères à l’Université de Pise, particulièrement Michele Sargenti et Valentina Berrrugi, ainsi qu’à tous ceux qui nous ont reçu, malgré les intempéries, à Pise, dans la Valdera et San Miniato…

Histoire...

Plusieurs éléments expliquent l’émergence de l’agriculture sociale en Toscane et la vitalité des réseaux qui la font vivre :

- Une culture ancienne autour des valeurs de solidarité restée vivace dans une région essentiellement rurale.

- Une volonté politique concrétisée en 2005 par le vote d’une loi – modifiée en 2008 - au niveau de la Région Toscane, définissant l’Agriculture Sociale et Thérapeutique comme un axe de développement pour l’agriculture et d’innovation pour les secteurs sanitaires et sociaux.

En Toscane, le système institutionnel a été réformé depuis quelques années. Ils se sont aperçus que la personne handicapée, avait aussi au même titre que d'autres, des problèmes sociaux et sanitaires. A l 'issue de ces réflexions, la société de la santé a été créée (SDS). La SDS réunit les maires, les directeurs du service régional de Toscane et les responsables d'insertion.

Nous parlerons ici de la SDS de la VALDERA ainsi que de l'UNION DES COMMUNES DE LA VALDERA qui travaillent ensemble réunissant ainsi plus de partenaires, on y retrouve les institutions, l'agriculture, la région, la commune, le secteur social et médical.

En 2006, lorsque cette décision a été prise, personne ne savait de quoi il s'agissait (AS),

Il existait néanmoins des expériences pilotes en service de psychiatrie.

C'est Mauro GALLEVI, psychiatre, qui convaincra les politiques de prendre en charge l'AS.

Le groupe de travail de l’agriculture sociale de la Valdera,

un outil de développement dans la proximité...

Un réseau de travail a vu ainsi le jour dans la communauté de communes autour de la ville de Pontedera,: La Valdera dans l’objectif de concrétiser cette volonté politique.

Il réunit des personnes de tous horizons SdS, provinces, communes, coopératives, associations, universitaires et agriculteurs.

Rapidement, se sont réunis autour de la table un grand nombre d’acteurs, très divers :

o services médicaux- une attention particulière est portée au rôle du généraliste dans la détection et la prévention des difficultés,

o services sociaux dont l’Agence pour l’Emploi,

o agriculteurs indépendants,

o représentants de collectivités (communautés de communes, province),

o coopératives sociales (équivalent des établissements médico-sociaux en France),

o chercheurs de l’Université de Pise,

o associations.

Ce groupe est uni par des valeurs transversales qui concernent aussi bien l’aide sociale aux personnes en difficulté que la prévention sanitaire ou la préservation de l’environnement. Il veille à garantir l’universalité et l’équité de l’accès aux soins et au travail, le respect de la continuité du parcours des personnes, du diagnostic à la prise en charge.

Il s’est fixé comme objectif de piloter le développement de l’agriculture sociale en favorisant l’insertion par le travail conjointement au respect de l’environnement.

Il souhaite – et c’est là son originalité- impliquer au plus près les communautés locales en invitant à la table de travail les responsables politiques. Il répond donc à la nécessité d’établir des liens entre des administrations qui recouvrent des champs de compétence très divers et habituellement très cloisonnés : agriculture, santé, affaires sociales.

La mise en œuvre de ces objectifs s’est construite par étape:

- Avoir une vision commune de l'agriculture sociale et formaliser cette notion = mise en place d'un protocole

- Définir le champ d'action de l'AS (éducation des enfants, accueillir des personnes...)

- Former des sous groupes répartis selon différentes thématiques. Le protocole de départ étant que chaque groupe s'engage à faire de son mieux.

- Recenser les exploitations qui voulaient travailler en AS ?

- Appel à projet par le groupe de travail pour financer des fermes sur des projets d'AS.

Le budget alloué à cette expérimentation émanant de la SDS a été de 40.000 euros. Les fermes ont présenté des projets pour être financées, et une commission leur a alors attribué ou non une subvention, décidant également du niveau d'engagement en fonction du projet. Tous ces projets sont en étroite collaboration avec les services publics (hôpitaux agence de l'emploi). Pour être acceptés, les demandeurs doivent être inscrits sur une liste et avoir été évalués.

Un projet fédérateur « Giardino dei Semplici »...

Le projet « Giardino dei Semplici a été lancé en 2002 dans la région de la Valdera, par une ONG active sur les questions de santé.

Il s’agissait de promouvoir des activités socio-thérapeutiques et l’intégration par le travail de  personnes souffrant de troubles psychiatriques, en horticulture et agriculture. 

Plusieurs agriculteurs individuels, dont Alessandro Colombini, ont été impliqués dans ce projet et  accueillent ces personnes. Elles sont embauchées en CDI, CDD, stage ou thérapies occupationnelles,  dans le réseau de fermes partenaires. Ces activités sont valorisées, grâce à un logo, auprès des grandes surfaces et auprès de groupes de consommateurs, par la vente directe.

Témoignages d'acteurs du groupe de travail

- Le centre psychiatrique – service de santé mentale. Il regroupe des psychologues, médecins, associations sociales, éducateurs, infirmiers... Le personnel est formé par l’État, mais l'argent est géré par la Région et l'agence de la santé (ASL). Leurs objectifs est de valoriser le territoire sur le volet économique, l'éducation à l'environnement, la promotion du bien-être et de la santé des gens ; créer des occupations pour travailler sur l'insertion sociale des publics accueillis à travers un projet jardin qui concerne une dizaine d'exploitations.

- Le centre de réhabilitation et psychologique : travailler avec l'AS était l'occasion de créer une réponse alternative à l'urgence sociale pour la prise en compte des personnes handicapées mentales avec des traitements autres que pharmaceutiques. La problématique principale est de ne pas travailler uniquement sur le « contenir » de ces personnes mais aussi sur leurs motivations, la notion de plaisir à faire quelque chose. Des fermes ont donc été contacté dans cette logique là. Des personnes handicapées ont pu aller travailler et produire.

- La Maison de l'Emploi – ME de Pise : la ME a pour objectif d'accueillir toute personne gratuitement et de lui offrir des services pour pouvoir retrouver un emploi. Un travail est mené auprès des entreprises qui ne sont pas obligées de passer par ce service public et territorial. Une loi existe pour faciliter l'emploi de personnes handicapées, avec un système de quota dans les entreprises. (1 personne handicapée pour une entreprise entre 15 et 35 salariés ; 2 entre 36 et 50 salariés ; 7% de l'effectif pour + de 51 salariés). Des parcours individualisés sont proposés à ces personnes sous forme de stage professionnel. Puis il existe une préparation à l'embauche. Entre 2008 et 2012, 12 personnes ont pu se faire embaucher via les activités d'AS.

Quelles sont les solutions offertes aux bénéficiaires, aux agriculteurs ?

L'agence de l'emploi qui participe au dispositif développe des postes de travail dans ses entreprises ainsi que des stages pour les personnes en difficultés. D'autre part, le service de santé mentale (A.S.L) met en place des possibilités de rémunération.

Le stage ou l'expérience-découverte

l'ASL paye l'assurance et le transport + 150 € pour le stagiaire au nom de l'insertion thérapeutique. Le stage est de 20 à 25 heures par semaine avec une durée maximale de 5 ans, l'agriculteur quant à lui ne paye ou ne reçoit rien. Il s'agit d'une sensibilisation.

Le projet de réhabilitation - 

Programme spécifique, il s'agit d'un projet d'aide à un groupe de personnes avec une notion d'accompagnement thérapeutique. Ces groupes sont composés de 4-5 personnes avec un éducateur. L'agriculteur reçoit une indemnité de 1000 euros/groupe/an pour l'utilisation de sa ferme. Par exemple, l'agriculteur prête son terrain à un groupe pendant 3 heures, 1 à 2 fois par semaine sur 6 mois. L'accompagnement dépend du degré d'autonomie du groupe. Rien n'est donné à l'utilisateur, pas d'autre revenu pour l'agriculteur. L'assurance, et l'accompagnement sont pris en compte.

Les parcours individualisés proposés par l'agence pour l'emploi

*Possibilités de préformation, stage en alternance. Parcours de 3 ans pour des jeunes de – de 29 ans avec des problèmes psychologiques ou de retard mental.

*Stage et tutorat : 1600 € sont versés à l'agriculteur par mois. Il reverse 300 euros à l'usager qu'il accueille. Ce contrat est en moyenne de 3 à 6 mois et ne peut excéder 1 an.

*Lors d'une embauche, l'entreprise peut recevoir de 1000 à 3000 €.

Création du logo A.S

Afin de se faire reconnaître, la création d'un logo a été imaginée de manière à sensibiliser les consommateurs. Les produits issus de cette agriculture sont biologiques. La promotion de ce logo a débuté en décembre 2011.

Conclusion

Nous avons pu apprécier l’ampleur de la tâche accomplie : réunir les collectivités locales, les associations, les services sociaux, et médicaux pour développer l’agriculture sociale est une entreprise compliquée : de la diminution des fonds publics à l’absence de coordination entre les services chargés du Plan de Développement rural aux décrets d’application absents, les obstacles sont nombreux. D’autres réseaux semblables se constituent autour de Pise et Lucca.

La vision de l'AS concerne principalement une mise au travail de ces personnes en difficulté, qui pose la réflexion autour de la notion d'accompagnement sur les fermes.

L'accueil sur ces fermes semblent principalement concerner l'accueil de personnes handicapées mentales reconnues par l’État. La question est : y a t-il des mesures possibles ou des réflexions pour des personnes complètement dépendantes (autisme fort...), ou des personnes en difficulté sociale (personne incarcérée...) ?

Jusque là, la société de la santé a financé le projet du groupe de travail sur l'AS.

Si ce budget disparaît, quelle continuité peut avoir le projet ? Quelle rémunération des agriculteurs ?

Etude de cas 

L’insertion par le travail 

L'embauche de personnes en difficulté dans les entreprises

Les obligations des entreprises

Depuis les lois de 1968 et 1999, les entreprises ont l'obligation d'intégrer en leur sein des personnes ayant un handicap (psychique, psychiatrique, physique).

Les quotas imposés aux entreprises dépendent de la taille de leur effectif :

- Entreprises de 15 à 35 salariés : 1 personne handicapée

- Entreprises de 36 à 52 salariés : 2 personnes handicapées

- Entreprises de plus de 51 salariés : 7% de l'effectif

Pour déterminer l'effectif, seuls sont comptabilisés les CDI. Pour bénéficier du statut de travailleur handicapé, la personne doit atteindre un seuil de 47% d'invalidité.

Les aides financières aux entreprises

Si l'entreprise embauche des personnes reconnues travailleurs handicapés, elles peuvent bénéficier d'aides financières pour l’aménagement du poste de travail :

- Pour une embauche en CDD d'au moins 9 mois à 20 heures par semaine : 1 000 €,

- Pour une embauche en CDI à temps plein : 3 000 €,

- Le montant de l'aide peut s'échelonner entre 1 000 € et 3 000 € selon le type de contrat et le temps de travail.

Elles peuvent également bénéficier d'exonérations de cotisations sociales, qui dépendent du taux d'invalidité du salarié embauché :

- Taux d'invalidité de 67 à 79% : pas de charges sociales pendant 5 ans au maximum,

- Taux d'invalidité de plus de 80 % : pas de charges sociales pendant 8 ans au maximum.

Les entreprises qui n'embauchent pas le quota auquel elles sont assujetties payent une amende qui alimente les fonds régionaux et nationaux.

Les dispositifs d’aide au retour à l’emploi

Deux acteurs jouent un rôle important dans l'orientation de personnes en difficulté au sein des entreprises :

- La Société de la Santé : dotée d'un service sanitaire et d'un service social, la Société de la Santé a été créée dans l'objectif de regrouper les compétences sociales et sanitaires, autrefois séparées.

- L'Agence pour l'Emploi : structure publique gratuite et accessible à tous qui offre aux personnes de se mobilier pour trouver un emploi et/ou une formation professionnelle. Le parcours de la personne au sein de l'APE est limité à trois ans. Il existe 100 agences en Italie.

Les entreprises ne sont pas dans l'obligation de passer par ces deux acteurs pour recruter des personnes en situation de handicap.

Différents dispositifs, proposés par la Société de la Santé et l'Agence pour l'Emploi, sont à disposition des entreprises pour faciliter l'intégration de personnes handicapées dans leurs effectifs :

Dispositifs proposés par la Société de la Santé (services sanitaires) de la Valdera
Dispositif	Observations	Remboursements bénéficiaire	Remboursements entreprise
Insertion Pré-stage socio-thérapeutique. 20-25heures/semaine Un an renouvelable 5 fois au maximum.	Le bénéficiaire fait un pré-stage. A la fin du stage, soit il est embauché par l'exploitant soit il est pris en charge par l'Agence pour l'Emploi.	Remboursement des frais d'assurance et de transport au bénéficiaire grâce à une gratification de stage de 150 €.	Entreprise ne reçoit pas de rémunération.
Réhabilitation Thérapies occupationnelles. 3h par semaine de 4 à 6 mois.	Projet d'aide à un groupe de personnes spécifiques. Une parcelle de l'exploitation directement gérée par le groupe.	Pas de rémunération du bénéficiaire. Remboursement de l'assurance personnelle et assistance du bénéficiaire.	Remboursement de l’entreprise de 1000€ par groupe de 4/5 personnes.
Dispositifs proposés par l'Agence de l'Emploi
Pré-formation  Alternance entre formation et entreprise. 3 ans maximum.	Système similaire à celui de l'alternance.
Stages 3 à 6 mois avec une prolongation qui ne peut excéder un an.	Pas d'obligation d'embauche à la suite du stage. L'entreprise est choisie en fonction des compétences que la personne souhaite acquérir.	La personne reçoit 300€ par mois payé par l'entreprise et remboursé par l'APE.	Entreprise reçoit 1600€ pour la période de stage et les frais d'assurance du tuteur lui sont remboursés. 300€ supplémentaire par tranche de 6 mois.

La coopérative sociale de type B

Le système de la coopérative de type B

En Italie, les services d'utilité publique peuvent être mis en œuvre par trois types de structures :

- Les associations de bénévoles,

- Les associations de promotion sociale dont les services sont rendus à leurs propres sociétaires,

- Les coopératives, considérées comme de véritables entreprises :

- Type A : services sociaux, sanitaires et éducatifs

- Type B : insertion sociale par le travail.

Les coopératives de type B accueillent en leur sein 30% de personnes en difficulté (orientées par le secteur du handicap, de la justice, de la toxicomanie etc.), dans le principe d'accorder un temps de réadaptation aux personnes avant de retrouver un emploi ordinaire.

Elles bénéficient de certains avantages face au bas niveau de productivité d'une partie de leurs salariés :

- Comme les entreprises, elles bénéficient d'exonérations de cotisations sociales sur les postes des travailleurs handicapés.

- Elles bénéficient de marchés auprès des collectivités territoriales, qui sont dans l'obligation de faire travailler des personnes en situation de handicap.

- Elles sont également exonérées de la taxe foncière. Les terrains peuvent être mis à disposition gratuitement par la commune d'implantation.

Exemple de coopérative de type B

La Coopérative Sociale Lo Spigolio La coopérative propose une activité de maraîchage, à destination de personnes handicapées, et une activité de blanchisserie, à destination des femmes. Les salariés en difficulté peuvent être sociétaires de la coopérative. Les femmes embauchées dans la coopérative de type B sont également bénéficiaires de la coopérative de type A (Circolo de San Piero a Grado), bien qu'il n'y ait aucun lien juridique entre les deux structures.

Etude de cas 

Deux exemples d'accueil social individuel, soutenus par la Société de la Santé de la Valdera, Toscane. 

LUISELLA TRAMERI

Elle est clown et propriétaire d'ânes.

Son projet

Elle a présenté à la Société de la Santé de Valdera un projet de travail mettant en relation ses ânes et des adolescents handicapés, notammant autistes. Les activités proposées n'ont aucun lien avec une quelconque production, auncun résultat n'est exigé.

Trente rencontres de 2 heures sur une durée de 3 ans ont été financées, cependant le projet a été réalisé en 2 ans

Six adolescents (certains sont encore à l'école, d'autres sont dans leur famille et vont occasionnellement en centre de jour) amenés par leur famille, quatre ânes et 4 accompagnateurs participent aux séances. L'objectif final est de créer un pacours dans les bois.

Le déroulement de l’accueil

Après une première prise de contact avec l'animal dans l'enclos ou la stalle, l'enfant lui met le licol, procède à sa toilette puis fait un tour dans le parc.

Le travail proposé s'articule autour de la découverte du milieu environnant : reconnaissance des arbres, des plantes, des animaux, des chants des oiseaux. Un espace est consacré à l'expression libre, afin de faire travailler son imaginaire.

Conclusion de Luisella

Les jeunes ont appris à se connaître entre eux, les parents ont crée un réseau, un gros travail serait à faire avec eux.

C’est au cours de l'évaluation finale qu'elle a eu un échange avec les professionnels de la santé. C'était positif pour elle car elle n'a pas eu d'à priori sur les jeunes, elle a pu gérer ses activités à sa guise.

MARCO BIGNARDI

Petit agriculteur, il produit des plantes aromatiques, de l'huile d'olive et du miel. Il propose des activités pédagogiques aux écoles. Il démarre un travail avec des animaux ( brebis, poney, âne, volaille, cochons...)

Son expérience

Il est entré dans le réseau Agriculture sociale, et a vécu 3 expériences d'accueil : 2 personnes lui ont été envoyé par la société de la santé de Pise et 1 par l'agence de l'emploi pour un stage d'insertion.

Un accueil a été difficile : l'acueilli n'avait pas été préparé aux travaux de la ferme, Marco n'avait aucune information la concernant. En tatonnant, il a du chercher quelles activités lui plairait.Il a éssayé d'entrer en contact avec le personnel soignant mais ça n'a pas été possible. Cette expérience a été financée sur 3 ans, ensuite la personne n'a pas souhaité renouveller le contrat mais elle continue de venir.

Les 2 autres accueils ont été plus constructifs, ils avaient été davantage préparés.

Cependant Marco pense que le soutien d'un psychologue l'aurait aidé à proposer des réponses plus adaptées à certains besoins.

Son bilan

Par rapport aux tâches à effectuer déjà existantes sur la ferme, l'agriculture sociale est un surcroit de travail, mais c'est une expérience humaine enrichissante.

Le logo « agriculture sociale » qu'il appose sur ses produits a un fort pouvoir valorisant, supérieur à celui d'agriculture biologique.

Conclusion sous forme de questions de Claudette, participante au voyage d’étude

- Quels sont les critères définissant l'agriculteur social ?

Si je possède un âne, 3 poules une chèvre, suis-je intervenant en médiation animale ou agriculteur

social ?

- Quel est le lien avec la terre, la production ?

- Quel accompagnement pour l'agriculteur et la personne accueillie ?

- Quel type d'accueil proposer, pour quelle population ?

Selon le degré d'invalidité, il sera possible de proposer une activité de production avec rémunération,

ou une activité « occupationnelle », voire thérapeutique, porteuse de bien-être.

- Quelle reconnaissance financière pour l'agriculteur ? Qui en assure le financement ?

Le groupe ASTRA au travail (1)

Le groupe ASTRA au travail (2)